Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A la Française
M. Gameira vasco, Agissant pour le compte de la société A la Française en cours de formation
M. Martin Stephen, Agissant pour le compte de la société A la Française en cours de formation
M. Bouchet Julien, Agissant pour le compte de la société A la Française en cours de formation

Numéro de dépôt :
4016454
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2023
A la Française de Gameira vasco

Présentation de la marque A la Française

Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur Gameira vasco, monsieur Martin Stephen, monsieur Bouchet Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A la Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Gameira vasco domicilié(e) 36 rue étienne dolet - 94230 - CACHAN - France, monsieur Martin Stephen domicilié(e) 49 rue de l'égalité - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France, monsieur Bouchet Julien domicilié(e) 19 rue du docteur jean vaquier - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gameira vasco domicilié(e) 36 rue étienne dolet - 94230 - CACHAN - France.

La marque A la Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la Française est expirée depuis le 1 juillet 2023.


M. Gameira vasco, Agissant pour le compte de la société A la Française en cours de formation - 36 rue étienne dolet - 94230 - CACHAN - France

M. Martin Stephen, Agissant pour le compte de la société A la Française en cours de formation - 49 rue de l'égalité - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France

M. Bouchet Julien, Agissant pour le compte de la société A la Française en cours de formation - 19 rue du docteur jean vaquier - 93160 - NOISY LE GRAND - France


M. Gameira vasco - 36 rue étienne dolet - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Formation.