A la Française
Présentation de la marque A la Française
Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur Gameira vasco, monsieur Martin Stephen, monsieur Bouchet Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A la Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A la Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la Française est expirée depuis le 1 juillet 2023.
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25